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La revue spécialisée consacrée au nickel et à ses applications


juillet 2006
volume 21, numéro 4

 


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Règlement REACH

Revue Nickel, juillet 2006 -- Un règlement portant sur la gestion des produits chimiques et intitulé Registration, Evaluation and Authorization of Chemicals (enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques), ou règlement REACH en abrégé, doit entrer en vigueur au sein de l’Union européenne (UE) en avril 2007. Il a été conçu pour réduire au maximum le risque de tout effet néfaste que l’exposition aux substances chimiques (y compris le nickel et ses composés) pourrait avoir sur les travailleurs, les consommateurs et l’environnement. Néanmoins, il aura des répercussions importantes sur les entreprises qui produisent, importent ou vendent du nickel sous forme de matière première, de métal pur ou de composés, dans les pays de l’UE.

Plus tôt cette année, le Nickel Institute a lancé un plan de mise en œuvre dans le but d’aider les entreprises membres à se conformer, de façon efficace en fonction des coûts, aux exigences de REACH. On établit présentement des consortiums regroupant des membres du Nickel Institute ainsi que d’autres organismes désireux de participer, des importateurs, des fabricants (de l’UE et de l’extérieur de celle-ci) de mêmes que des utilisateurs du nickel appartenant aux secteurs en aval. Ces consortiums visent à permettre au Nickel Institute de fournir divers services destinés à faciliter le processus.

Il importe de souligner que les obligations créées en vertu de REACH s’appliquent tant aux fabricants de l’intérieur de l’UE qu’aux importateurs de l’extérieur de celle-ci, aussitôt qu’ils importent ou vendent plus d’une tonne de marchandise dans les pays de l’UE. Quant aux fabricants de l’extérieur de l’UE, ils sont tenus, en vertu de la loi, de désigner un représentant exclusif de l’UE, dès le début du processus.

La loi n’oblige pas les fabricants d’alliages à teneur en nickel à répondre aux exigences de l’enregistrement qui sont stipulées dans le règlement, parce que les alliages sont considérés comme étant des préparations spéciales. Toutefois, le Nickel Institute recommande fortement que ces entreprises participent tout de même aux consortiums, afin d’assurer que soient reconnues à leur juste valeur les propriétés grâce auxquelles de tels alliages sont considérés comme étant des substances qui présentent des risques réduits.

 



France Capon
EU Policy Officer
European Nickel Industry Association
Sixième étage
Avenue des Arts 13
Bruxelles 1210
Belgique
Téléphone : 32 2 290 3200
Télécopieur : 32 2 290 3220
Adresse électronique : capon@euronickel.org

Une stratégie de réduction du risque

Le Nickel Institute prévoit inviter tous ses membres, les utilisateurs du nickel des secteurs en aval, ainsi que divers groupes d’intérêts relatifs aux métaux à l’échelle nationale ou internationale, à une importante séance de travail de deux jours qui aura lieu à Antwerp (Belgique).

L’atelier intitulé Risk Reduction Strategy Workshop se tiendra les 20 et 21 septembre. Il a été conçu pour aider les participants à élaborer une stratégie qui permettra, en définitive, de réduire le risque d’effets néfastes du nickel et de ses composés sur la santé humaine et sur l’environnement.

Le but de l’atelier est de s’assurer que les participants comprennent bien les principales conclusions de l’évaluation du risque (Risk Assessment on Nickel and Nickel Compounds) menée à ce sujet par l’Union européenne (UE) et qu’ils sont pleinement conscients des exigences légales en ce qui concerne la phase de réduction du risque comprise dans le processus de réglementation mise en œuvre par l’UE.

Les participants à l’atelier, qui devront verser la somme de 300 € pour couvrir les droits d’inscription, exploreront les diverses technologies disponibles considérées comme étant les meilleures pour réduire de tels risques. Ils auront ainsi l’occasion de contribuer à la sélection de solutions en la matière, en faisant valoir leurs préférences.

On demande que les réservations d’hôtel soient faites avant le 11 août.

 



Gabriela Barrera
Office Manager
European Nickel Industry Association

Sixième étage
Avenue des Arts 13
Bruxelles 1210
Belgique
Téléphone : 32 2 290 3200
Télécopieur : 32 2 290 3220
Adresse électronique : gbarrera@euronickel.org


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